Vive le domaine public!

Qu’est-ce que le domaine public ?

Le domaine public recouvre toutes les œuvres de l’esprit (livres, films, sculptures...) pour lesquelles les droits d’auteur arrivent à expiration.

[O domínio público abrange todas as obras do espírito (livros, filmes, esculturas...) para as quais os direitos de autor cessam. Passam, por tanto, a ser de domínio público e a circular mais livremente]

Qui s’élèvera dans le domaine public en 2016 ? [Quem "cairá" no domínio público em 2016?]

Chaque jour de décembre, découvrons le nom d’un auteur dont les œuvres entreront dans le domaine public le 1er janvier 2016.

Pour en savoir plus: SavoirsCom1

La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l’œuvre selon les lois sur le droit d’auteur, droit voisin et connexes, dans la mesure permise par la loi.

Vous pouvez copier, modifier, distribuer et représenter l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l’autorisation.